WebStore OpenWeb

Conditions Générales de Vente OpenWeb.

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Conditions Générales OpenWeb

  1. Vente
  2. Location
  3. Police d'Utilisation Acceptable (AUP)

Conditions Spécifiques

  1. Création Web
  2. Noms de Domaine (DNS)
  3. Hébergement - Colocation (Housing)
  4. Maintenance et Support
  5. relatives à xDSL

 

Garantie de Service (SLA)

  1. OpenWeb Service Level Agreement 

 

Conditions Générales Partenaires

  1. Vente

Conditions Générales et Spécifiques applicables sur chaque produit/service d'OpenWeb pour le client à titre Professionnel. (Se référer au droit du commerce en ligne pour le client à titre privé).